Reglement_interieur

ARTICLE  1

Il est interdit de jeter des papiers, ordures, dans le passage, dans les grilles placées au milieu de la galerie, dans les caniveaux, sur les toits et cheneaux ; de secouer des tapis ou autres objets par les fenêtres.

ARTICLE  2

Il est interdit de laisser séjourner, de déposer des ballots, des caisses ou tout objet encombrant : cyclomoteur, bicyclettes, chariots, diable, etc.

ARTICLE  3

Les chiens ne doivent pas être laissés en liberté dans le passage et devront être tenus en laisse.

ARTICLE  4

Les livraisons des marchandises devront avoir lieu de préférence le matin, et ne pas encombrer la galerie.

ARTICLE  5

Le service d’entrée des matériaux, charbons, etc. devra s’effectuer par les entrées du sous-sol. Aucun objet encombrant ne sera permis dans le couloir ou constatation sera faite par huissier

ARTICLE  6

Le sol devant chaque boutique, et jusqu’au milieu, devra être lavé.
Tous les nettoyages devront être terminés au plus tard à 10 heures du matin.

ARTICLE  7

Il est expressément interdit de changer la disposition des boutiques. Celles-ci devront être à usage commercial et éclairées.
Les vitrines exposantes extérieures ne devront pas dépasser 0,50 m conformément au Cahier des Charges et Acte Notarié.

ARTICLE  8

Les ordures ménagères seront déposées après 17 heures, coté rue des Petits-Champs dans la partie descente des caves réservée aux poubelles

 

LE GARDIEN DU PASSAGE EST CHARGE DE L’EXECUTION
DU PRESENT REGLEMENT

 

Reglement interieur a l'entree_DSCN0042

 

En 2014 ou en 2015 il a été rempacé par ce règlement qui a beaucoup moins de charme.