ARTICLE 1 Il est interdit de jeter des papiers,
ARTICLE 1
Il est interdit de jeter des papiers, ordures, dans le passage, dans les grilles placées au milieu de la galerie, dans les caniveaux, sur les toits et cheneaux ; de secouer des tapis ou autres objets par les fenêtres.
ARTICLE 2
Il est interdit de laisser séjourner, de déposer des ballots, des caisses ou tout objet encombrant : cyclomoteur, bicyclettes, chariots, diable, etc.
ARTICLE 3
Les chiens ne doivent pas être laissés en liberté dans le passage et devront être tenus en laisse.
ARTICLE 4
Les livraisons des marchandises devront avoir lieu de préférence le matin, et ne pas encombrer la galerie.
ARTICLE 5
Le service d’entrée des matériaux, charbons, etc. devra s’effectuer par les entrées du sous-sol. Aucun objet encombrant ne sera permis dans le couloir ou constatation sera faite par huissier
ARTICLE 6
Le sol devant chaque boutique, et jusqu’au milieu, devra être lavé.
Tous les nettoyages devront être terminés au plus tard à 10 heures du matin.
ARTICLE 7
Il est expressément interdit de changer la disposition des boutiques. Celles-ci devront être à usage commercial et éclairées.
Les vitrines exposantes extérieures ne devront pas dépasser 0,50 m conformément au Cahier des Charges et Acte Notarié.
ARTICLE 8
Les ordures ménagères seront déposées après 17 heures, coté rue des Petits-Champs dans la partie descente des caves réservée aux poubelles
LE GARDIEN DU PASSAGE EST CHARGE DE L’EXECUTION
DU PRESENT REGLEMENT
En 2014 ou en 2015 il a été rempacé par ce règlement qui a beaucoup moins de charme.
